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Marques déposées par monsieur TROUVE FRANCOIS ANDRE
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" FRANCOIS DELACROIX "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" FRANCOIS DELACROIX "
M TROUVE FRANCOIS ANDRE

Numéro de dépôt :
96606806
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque " FRANCOIS DELACROIX "

Déposée le 15 janvier 1996 par monsieur TROUVE FRANCOIS ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " FRANCOIS DELACROIX " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est monsieur TROUVE FRANCOIS ANDRE domicilié(e) 13 RUE DE PROVENCE, 17138 PUILBOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUMS DE PARIS M TROUVE FRANCOIS ANDRE - France.

La marque " FRANCOIS DELACROIX " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " FRANCOIS DELACROIX " est expirée depuis le 15 janvier 2006.

TROUVE FRANCOIS ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : JERRY'K , " TEDDY B. "


M TROUVE FRANCOIS ANDRE - 13 RUE DE PROVENCE, 17138 PUILBOREAU - France


PARFUMS DE PARIS M TROUVE FRANCOIS ANDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

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